Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

SAS LA VILLA PORNICAISE
SIRET     53993323400012
RCS     Saint-Nazaire B 539 933 234
Capital social     50.000,00 EURO
APE 4120A
N° TVA intracom : FR12539933234

41 rue des Sables
44210 PORNIC


contact@lavillapornicaise.fr
www.lavillapornicaise.fr

Contenu du site

D'une part, toutes les informations LA VILLA PORNICAISE ne sont pas présentées sur ce site.

Les photographies n'entrent dans aucun champ contractuel.
Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de LA VILLA PORNICAISE ne pourra être engagée.
Le copyright des photos reproduites ici est échu à LA VILLA PORNICAISE et les photos ne peuvent être reproduites sans consentement préalable de LA VILLA PORNICAISE.

 

Confidentialité

Les informations recueillies (renseignements personnels) sont strictement réservées à l'usage de LA VILLA PORNICAISE.
LA VILLA PORNICAISE s’engagent à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées et informations ainsi recueillies.
Les renseignements transmis par des réseaux publics peuvent être accessibles à des tiers et LA VILLA PORNICAISE ne peuvent être tenu responsable de divulgation.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et Libertés N° 1647488.
Vous disposez (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, contactez-nous aux coordonnées mentionnées ici :

LA VILLA PORNICAISE
SIRET  53993323400012
RCS  Saint-Nazaire B 539 933 234

41 rue des Sables
44210 PORNIC


contact@lavillapornicaise.fr
www.lavillapornicaise.fr

Droits d'auteur

Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.
 

Hébergement

OVH
www.ovh.com
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société LA VILLA PORNICAISE. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. L'éditeur décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L'internaute reconnaît que l'utilisation du présent site est régie par le droit français.